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Éditeur du site

ATER SRL
Siège social : 3, Rue des Hayettes, 5150 Floreffe, Belgique
Bureaux : 22 Nouvelle Route de Suarlée, 5020 Namur, Belgique
Numéro d'entreprise (BCE) : 1034.351.382
Numéro de TVA : BE 1034.351.382
E-mail : baptiste@ater.be
Facturation : compta@ater.be

Responsable de la publication

Baptiste Dricot, gérant d'ATER SRL.

Hébergement

Le site et l'application sont hébergés sur une infrastructure cloud européenne (fournisseurs d'hébergement et de base de données situés dans l'Union européenne). Les demandes relatives à l'hébergement peuvent être adressées à baptiste@ater.be.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, logo ATER, interfaces, code, visuels) est protégé par le droit d'auteur et reste la propriété exclusive d'ATER SRL. Toute reproduction, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Responsabilité

ATER SRL met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations diffusées. Les étiquettes générées par le logiciel (ingrédients, allergènes, valeurs nutritionnelles, Nutri-Score, DLC) sont produites à partir des données encodées par l'utilisateur et de suggestions automatisées : la vérification finale de la conformité au Règlement (UE) n° 1169/2011 (INCO) et à la réglementation belge relève de la responsabilité de l'exploitant qui met la denrée sur le marché.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit belge. Tout litige relève de la compétence des cours et tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Namur, sauf disposition légale impérative contraire.

Règlement des litiges de consommation

Consommateurs : Service de Médiation pour le Consommateur, Boulevard du Roi Albert II 8 bte 1, 1000 Bruxelles — plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.